Mentions légales
La SASU Spareka, RCS Bobigny 834 272 387, est éditeur du site www.spareka.com. Ce site respecte la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Site déclaré à la CNIL sous le N° 1549503.
Le siège social se situe au 233 rue Etienne Marcel, 93100 Montreuil.
Le montant du capital social est de 739 509,00 €.
Le numéro d’identification à la TVA de la Société FR87834272387.
Pour nous contacter :
Téléphone : 0 899 700 502 (Service 0,80 € / min + prix appel) ou alors numéro gratuit accessible en vous connectant à votre espace client.
Mail : hello@spareka.com
Propriété intellectuelle
Le contenu, y compris les textes, numéros de modèles, illustrations, photographies, logos et présentations et tout autre élément de réalisation de ce site sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et donc sont la propriété exclusive de SPAREKA. Il en va de même de la base de données contenue sur le Site.
La société Spareka vous accorde une licence limitée, non-exclusive, révocable, sans droit de sous licencier sur le contenu du Site, et ce, pour les simples accès, navigation et utilisation liés au Site. Cette licence ne vous accorde aucun autre droit, en particulier d'exploitation commerciale de ces contenus.
Toute modification, distribution, republication, copie, reproduction par téléchargement ou par tout autre moyen technique connu ou encore à découvrir, des extraits, des pages et de tout élément reproduit dans les pages des ce site est strictement interdite, sauf autorisation. (Chapitre V - Art. L.335-1, L.335-2, L.335-3, L.335-4 du CPI)
Le site www.spareka.com contient des liens vers d'autres sites internet. Les contenus éditoriaux et les illustrations de ces sites ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de SPAREKA.
Marques
Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs figurant sur le Site sont protégés par la loi française et internationale. Toute utilisation, reproduction, diffusion ou représentation de tout ou partie d'un des signes précités sans autorisation expresse écrite est interdite.
Limitation de responsabilité
Nous nous efforçons d'assurer, au mieux de nos possibilités, l'exactitude et l'actualité des informations diffusées sur le Site. Nous nous réservons le droit de corriger et de modifier le contenu du Site à tout moment et sans préavis. Il appartient aux visiteurs du Site de vérifier l'information donnée sur le Site par d'autres moyens, y compris en nous contactant directement. Nous déclinons toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission relative aux informations disponibles sur le Site, pour les dommages résultant d'une modification des informations figurant sur le Site causée par une éventuelle manipulation frauduleuse effectuée par des tiers et pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. Les limitations de responsabilité précitées ne s'appliquent pas en cas de faute grave ou intentionnelle de la société Spareka et/ou de mort d'un consommateur ou de dommages corporels causés à celui-ci, résultant d'une faute de la société Spareka.
Directeur de la publication :
Geoffroy MALATERRE
Hébergement :
NBS SYSTEM
140 BOULEVARD HAUSSMANN
75008 PARIS
Tel : 01 58 56 60 80
