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Les avantages de Pièces électroménager 12
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Pièces électroménager 12
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EI CHRISTOPHE CABOS
2 PLACE DE L'ANCIENNE ECOLE
12330 CLAIRVAUX D'AVEYRON
849 392 691 00028
849 392 691 RM 120
9529B
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
1. ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
En passant commande, le client reconnaît avoir lu et accepté les conditions générales de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve. Ces conditions régissent l'ensemble des relations contractuelles entre "Pièces électroménager 12" / EI Christophe Cabos et son client.
2. TRANSPORT COLIS POUR LA FRANCE
Les colis sont expédiés quotidiennement du Lundi au Vendredi avant 19h00, sauf en cas de force majeure (panne, accident, grève, poste fermée, etc...).
Le délai de livraison prévu pour un envoi Colissimo est de 48 heures (2 jours ouvrés) et de 2 à 4 jours pour un envoi par Relais Chronopost (service Shop2Shop).
"Pièces électroménager 12" / EI Christophe Cabos n’est pas responsable des retards de livraison effectués par La Poste / Chronopost et/ou ses sous-traitants, aucun dédommagement ne sera accordé en cas de retard. Attention à bien inscrire votre nom, prénom, adresse postale et complément d’adresse sur le bon de commande (livraison).
Si le colis nous est retourné pour cause d'adresse incomplète, d'absence du destinataire à l'adresse indiquée ou de nom manquant sur la boîte aux lettres, vous devrez payer les frais de renvoi, qui dépendent du poids du colis. Nous ne prenons pas en charge les frais de renvoi des colis retournés. Veuillez indiquer votre nom sur votre boîte aux lettres.
Les colis sont expédiés par Colissimo suivi ou Chronopost relais (service Shop2Shop) selon leur taille, leur poids et ce que le client a sélectionné à la commande. En cas d'erreur d'adresse, le colis nous sera retourné et les frais de renvoi seront à la charge du client. Le client recevra un lien de suivi dès que votre colis sera pris en charge par le transporteur.
3. COMMANDE
Les commandes, validées par système d'enregistrement automatique, sont considérées comme preuve de la nature et du contenu de votre commande. "Pièces électroménager 12" / EI Christophe Cabos confirmera l'acceptation de la commande une fois le paiement effectué et encaissé et ainsi la vente sera conclue.
"Pièces électroménager 12" / EI Christophe Cabos se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existe un litige concernant le paiement d'une commande antérieure.
4. PRIX ET PAIEMENT
Le prix, fixé par "Pièces électroménager 12" / EI Christophe Cabos, est exprimé en Euros et TTC. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé TTC, payable au comptant, le jour de la confirmation de la commande.
5. CLAUSE DE CONFIDENTIALITÉ DES PAIEMENTS
"Pièces électroménager 12" / EI Christophe Cabos ne conserve pas les données relatives aux cartes bancaires de ses clients à la suite du paiement.
6. CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE
Conformément aux dispositions de la loi du 12 mai 1980, "Pièces électroménager 12" / EI Christophe Cabos reste propriétaire des produits commandés jusqu'au paiement intégral de la commande. En cas de défaut de paiement, "Pièces électroménager 12" / EI Christophe Cabos peut exiger la restitution des produits et facturer les frais de retour.
7. GARANTIE
Les pièces détachées d'occasion vendues par "Pièces électroménager 12" / EI Christophe Cabos sont garanties 6 mois.
Pour bénéficier de la garantie, le montage de la pièce doit être conforme aux normes et instructions du constructeur. Si le client n'est pas en mesure de le faire, il doit faire appel à un professionnel.
En cas de défaut de la pièce, la garantie s'applique sous réserve de l'examen de la réclamation par "Pièces électroménager 12" / EI Christophe Cabos. La garantie se limite à l'échange de la pièce, dans la limite du stock disponible. Les frais de dépose, repose, ingrédients, accessoires, port et dépannage ne sont pas pris en charge.
En cas d'impossibilité d'échange, "Pièces électroménager 12" / EI Christophe Cabos rembourse la pièce. Toute intervention sur la pièce, mauvais montage ou utilisation non prévue par le constructeur annule la garantie.
8. INFORMATIONS SUR LES PRODUITS
Afin de respecter l'article L111-1 du code de la consommation "Pièces électroménager 12" / EI Christophe Cabos propose des produits électroménagers avec toutes les informations nécessaires pour que les consommateurs potentiels puissent prendre une décision éclairée avant de passer commande.
Si un de nos produits ne fonctionne pas ou est défectueux, nous nous engageons à l'échanger (si stock disponible) ou à le rembourser dans les meilleurs délais, au plus tard dans les 30 jours.
Afin d'éviter toute erreur de commande, le client doit vérifier la compatibilité de son appareil avec la pièce en utilisant la liste de compatibilité disponible sur la page du produit. Afin d'être compatible avec l'appareil du client, la référence commerciale et le numéro de série de son l'appareil doit figurer dans la liste de compatibilité. Le client est responsable de vérifier ces données avant de passer commande.
9. INFORMATIONS LÉGALES
Pour traiter et acheminer vos commandes, établir vos factures et garanties, nous avons besoin de vos informations nominatives. Si vous ne les renseignez pas, votre commande ne pourra pas être validée.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en contactant "Pièces électroménager 12" / EI Christophe Cabos.
"Pièces électroménager 12" / EI Christophe Cabos s'engage à ne pas communiquer vos coordonnées à des tiers, gratuitement ou avec contrepartie/
10. DROIT APPLICABLE
Le présent contrat est soumis au droit français
11. CONTACT
Pour toute demande ou réclamation, utilisez le formulaire de contact disponible sous : https://www.spareka.fr / Mon compte / Tableau de bord / Commandes récentes / Sélectionnez le numéro de commande concerné / Posez vos questions sur cette commande.
12. CONDITIONS DE RETOUR
En tant que consommateur et en lien avec l'article L 121-20 du Code de la Consommation, vous avez le droit de vous rétracter d'un achat effectué à distance pendant 14 jours, à partir de la date de réception du colis, sans avoir à justifier de votre décision.
Pour exercer ce droit, vous devez nous retourner le produit dans son emballage non ouvert et dans un état intact, sans avoir été utilisé. Les frais de retour sont à votre charge sauf en cas d'erreur de "Pièces électroménager reconditionnées 12", dans ce cas et après accord, les frais de retour ne seront pas à la charge du client.
Nous vous rembourserons le montant de votre commande dans les 14 jours suivant la réception du produit, sous réserve que les marchandises soient en bon état et non utilisées.
Le retours se font uniquement par la Poste, en Colissimo à l'adresse suivante :
Christophe Cabos
2, place de l'ancienne école
12330 Clairvaux d'Aveyron
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