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DOMO EXPRESS s'engage à fournir à chaque client la qualité de service clientèle la plus élevée possible.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Article 1 : Champs d'application et modification des présentes Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent sans réserve à toute commande passée sur la Marketplace Spareka. Même en cas d'indication contraire mentionnée dans les conditions générales de nos clients.

Article 2 : Disponibilité des produits

A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s).Domo Express donne sur son site, en temps réel, une information concernant la disponibilité de chaque produit (information « en stock » ou « en commande chez le fabricant »). L'information « en stock » signifie qu'au moins un exemplaire est en stock. Cette information est donnée à titre indicatif et peut éventuellement être sujette à erreur, corrigée lors des inventaires. Pour connaitre la réelle quantité en stock, il est proposé aux clients d'en faire la demande par téléphone ou par mail à Domo Express. Les produits commandés sont attribués en priorité aux commandes à traiter immédiatement (paiement en ligne par carte bancaire). Une commande payée en ligne aura la priorité sur une commande antérieure dont nous attendons le virement.En cas d'indisponibilité, nous nous engageons dans les 30 jours à compter de la validation du paiement de la commande soit à vous livrer le produit commandé, soit à vous le rembourser via le mode de paiement utilisé lors de la commande.La date de validation de la commande correspond à : 

• La date de la commande en cas de paiement par carte bancaire en ligne
• La date de la réception du virement en cas de paiement par virement.

Colisage / échantillonnage :

Dans le cadre d'opérations promotionnelles pour le compte de nos partenaires, vous pouvez être amenés à recevoir gratuitement dans vos colis des messages promotionnels. Seul un échantillon par personne et par commande est distribué. Aucune réclamation ne sera prise en compte par notre Service Clients à ce sujet.

Article 3 : Validation des commandes et signature électronique (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique)

Tout bon de commande signé du consommateur par "double clic" constitue une acceptation irrévocable de la commande et de l’obligation de paiement qui en résulte qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente.Le "double clic" associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite.

Article 4 : Prix

Domo Express se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui auront été indiqués au moment de la commande du Client.Les prix sont indiqués en Euro toutes taxes comprises, hors participation aux frais d'expédition ces frais étant indiqués avant la validation de la commande. Toutes les commandes sont payables exclusivement en Euro. Si la commande émane d'un pays étranger à la CEE, le Client est l'importateur.Dans ce cas, des droits de douanes, taxes locales, droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et taxes seront exclusivement à la charge du Client sans que Domo Express ne voit sa responsabilité engagée à ce titre.

Article 5 : Commandes

Aucune commande ne sera validée si un des champs ''renseignements obligatoires'', du bon de commande, n'est pas complété par le Client.Modalités de Paiement :Les mode de règlement possible sont :Par carte bancaire : Le paiement s'effectue sur les serveurs bancaires sécurisés de notre partenaire (BNP Paribas). Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé ; la commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par la banque. Si la transaction n'est pas validée par la banque, pour toutes causes, techniques ou bancaires, la commande est automatiquement annulée. Nous ne conservons aucune donnée de carte bancaire de nos clients sur notre site internet.Par par virement : La commande est alors enregistrée et gardée en mémoire pendant au moins 7 jours. Au-delà de ce délai, sans réception du virement, elle pourra être annulée. La commande ne sera traitée qu'à réception du virement.Cas particuliers des administrations : Pour les administrations ne pouvant payer à la commande, Domo Express exige la création d’un compte client et demande pour ce faire toutes les références permettant d’identifier l’administration et le pouvoir de la personne passant commande. Domo Express envoie les commandes des administrations avant d'en avoir reçu le paiement, accompagnées d'un RIB et de la facture. Il est néanmoins nécessaire que l'administration envoie un bon de commande daté et signé.Clause de réserve de propriété : Les produits demeurent la propriété de Domo Express jusqu'au complet encaissement de la commande par Domo Express. Toutefois à compter de la réception de la commande par le Client, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.

Article 6 : Modalités de livraison et délais de livraison en France Métropolitaine, Belgique, Luxembourg

6.1 – Modalités

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que le Client a indiquée au cours du processus de commande. La remise du colis est faite à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. En cas d'absence du Client au moment du passage du livreur, un avis de mise à disposition du colis est déposé dans sa boîte aux lettres. En cas de commande de plusieurs produits, Domo Express se réserve la possibilité de fractionner les livraisons. Le Client ne supportera cependant les frais que d'un seul envoi.

6.2 - Délais d'expédition

L'ensemble des délais annoncés sont calculés en jours ouvrés. Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement, de préparation et d'expédition de votre commande (sortie entrepôts). Ils courent dès la validation de la commande. A ce délai, il faut ajouter le délai de livraison du transporteur.Toute commande pour des articles disponibles en stock est expédiée sous 1 à 2 jours ouvrés (suivant l'heure de la commande).

6.3 - Délais de livraison

Le produit commandé est livré par le circuit postal, à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande dans le délai précisé dans la commande en fonction du mode de livraison. Les délais annoncés sont indiqués au départ de nos entrepôts.Modalité de livraison :Colissimo : délai moyen annoncé par le prestataire : 2 jours ouvrés pour la France métropolitaineTNT : délai moyen annoncé par le prestataire : 1 jour ouvré pour la France métropolitaineDHL : délai moyen annoncé par le prestataire : 2 à 5 jours ouvrés pour l'EuropeDHL Express : délai moyen annoncé par le prestataire : 1 jour ouvré pour l'Europe (sauf pour certaine destination : 2 jours)LETTRES SUIVIES EUROPE : délai moyen annoncé par le prestataire : 3 à 6 jours ouvrés pour l’EuropeLETTRES SUIVIES France : délai moyen annoncé par le prestataire : 2 à 5 jours ouvrés pour la France métropolitaineMONDIAL RELAIS : délai moyen annoncé par le prestataire : 3 à 5 jours ouvrés pour la France métropolitaineRetard de livraison :La livraison étant effectuée par un prestataire tiers, Domo Express ne peut s'engager de manière ferme sur le délai de livraison. Lorsqu'un retard de livraison est constaté (c'est-à-dire lorsque le temps passé depuis le départ du colis en jours ouvrés a dépassé le délai de livraison supposé en jours ouvrés mentionné ci-dessus), le Client peut en faire part à Domo Express. A la demande du Client, Domo Express demandera alors au prestataire l'ouverture d'une « enquête », puis attend ensuite la réponse du prestataire à cette enquête pour donner suite à la réclamation du client. Même si le délai de réponse constaté du prestataire est généralement de quelques jours, il est important de préciser que l'engagement du prestataire concernant leur délai de réponse aux enquêtes est de deux semaines. Voici quelques exemples de suites données généralement données par Domo Express aux réclamations de ses clients suivant la réponse du prestataire : 

• « Colis perdu » : nouvel envoi au Client, à la charge totale de Domo Express
• « Colis livré » : pas de nouvel envoi de la part de Domo Express
• « Colis en cours de réacheminement », « Colis en retour vers l'expéditeur » : Domo Express attend le retour du colis pour comprendre les raisons de la non livraison et déterminer la marche à suivre.

En aucun cas, le retard de livraison d'un colis ne pourra faire l'objet d'une compensation de la part de Domo Express. 

En vertu de l’article L.216-1 du code de la consommation, Domo Express est tenu de livrer dans le délai indiqué, et à défaut d’indication, au plus tard dans les 30 jours.

Livraison :

Domo Express demande à ses clients de vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le bon de livraison du transporteur.

Le Client devra indiquer sur le bon de livraison et sous forme de réserves manuscrites et détaillées accompagnées de sa signature toute anomalie concernant la livraison (produit endommagé)..

Si les produits nécessitent de nous être renvoyés, ils doivent faire l'objet d'une demande préalable de retour auprès de notre Service Clients:

• Dans les 14 jours calendaires conformément à la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 suivant la livraison pour une rétractation
• Dans les 30 jours calendaires pour échange ou si vous n'avez pas reçu la bonne référence
• En cas de mise en jeu de la garantie dans les conditions prévues aux articles 11 – 12 et 13 des présentes CGV

Toute réclamation formulée au-delà de ce délai ne pourra être acceptée.

Pour une rétractation ou si vous n'avez pas reçu la bonne référence, le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice).

Si au moment de la livraison, l'emballage d'origine est abîmé, déchiré, ouvert, vous devez alors vérifier l'état des articles. S'ils ont été endommagés, vous devez impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé).

Article 7 : Responsabilités

Domo Express ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu, due à la survenance d'un événement de force majeure et notamment en cas de grève totale ou partielle des services postaux, de transporteurs, et de catastrophes causées par inondations ou incendies. En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, Domo Express n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.Le choix et l'achat d'un produit ou d'un service sont placés sous l'unique responsabilité du Client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Domo Express, sauf dans le cas d'un vice caché avéré, de non-conformité, de défectuosité ou d'exercice du droit de rétractation envisagés sous l'article 8. En cas de non livraison d'une commande ou d'une partie de commande, le Client dispose de six mois maximum (à compter de la date de départ de nos entrepôts) pour se manifester. Au-delà de ce délai, nous n'accepterons aucune réclamation.

Article 8 : Droit de rétractation

Conformément à l'article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation le consommateur dispose d'un délai de 14 jours francs conformément à la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l'échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.Le produit devra obligatoirement être retourné en parfait état, dans son emballage d'origine non endommagé. Il devra être accompagné de tous ses accessoires le cas échéant. A défaut, le Client perdra son droit de rétractation et le produit lui sera retourné à ses frais.Le Client pourra alors faire sa demande de rétractation en utilisant le formulaire disponible.Frais de retour pour rétractation :Les frais de retour en cas de rétractation demeurent à la charge du Client. Afin d'assurer le suivi de votre colis, il est préconisé d'effectuer ce retour en Colissimo « Expert » (colis suivi avec signature à réception). En cas de non réception du colis par notre centre logistique ou en cas de contestation de celle-ci par nos services logistiques, le client devra porter plainte auprès du transporteur utilisé de son propre fait et utiliser son assurance.Aucun remboursement ne sera mis en place si le colis n’est pas remis contre signature dans notre entrepôt.A réception d’une autorisation de retour par email, le client devra suivre la procédure pour renvoyer son produit à l’adresse de notre centre logistique basé en Isère (38), notamment en indiquant son numéro d’autorisation de retour « RMA » et en joignant une copie de sa facture.Suite à la demande du client, si le SAV de Domo Express autorise le retour en RETRACTATION, le client reçoit un numéro d’autorisation valable 8 jours francs et doit obligatoirement adresser à ses frais à Domo Express le produit accompagné d'une copie de la facture ou du bon de livraison délivrés avec la commande.Si le client adresse son retour en dehors des 8 jours francs de validité du numéro de RMA ou sans numéro de RMA ; le retour est considéré comme un NPAI avec un motif non valable (cf article 9 des présentes CGV).En cas de non réponse dans les 14 jours suite à une demande de rétractation et uniquement dans ce cas, le client pourra notifier sa demande de rétractation par lettre en courrier recommandé avec AR à l’adresse du siège social : Domo Express - Rétractation CGV - 233 rue Étienne Marcel - 93100 MONTREUIL.Attention, aucun colis n’est traité au siège social.Tout retour ne respectant pas les conditions de rétractation indiquées ci-dessus se verra appliqué 10€ de frais de vérification des produits retournés ainsi qu’aux frais de réexpédition du colis à notre centre logistique.Modalité de remboursement :Après réception et acceptation du retour, Domo Express procède à un remboursement par chèque ou par carte bancaire, si l’achat a été effectué par ce mode de paiement. Afin de traiter correctement la demande, il est demandé au client de joindre une copie de la facture.

Article 9 : Traitement des colis : NPAI / non réclamés / refusés

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que le Client a indiquée au cours du processus de commande. La remise du colis est faite à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. En cas d'absence du Client au moment du passage du livreur, un avis de mise à disposition du colis est déposé dans sa boîte aux lettres. En cas de commande de plusieurs produits, Domo Express se réserve la possibilité de fractionner les livraisons. Le Client ne supportera cependant les frais que d'un seul envoi.Si le colis du Client est retourné à Domo Express par le transporteur ou ses partenaires pour le motif suivant :NPAI (N'habite Pas à l'Adresse Indiquée) ou Colis non réclamé durant sa période d'instance Domo Express contactera le client à réception du colis en retour pour lui demander la suite à donner au colis. Le client pourra alors : 

• Demander le renvoi du colis : le Client devra alors s'acquitter au préalable du paiement de 8 euros TTC pour le nouvel envoi du colis. Ceci est valable même pour les commandes dont les frais de port sont offerts : les frais de port ne sont offerts qu'une seule fois par commande.
• Demander le remboursement de sa commande. Domo Express remboursera alors au Client le montant total de sa commande non livrée en déduisant 10 euros TTC pour couvrir les frais d'envoi du colis initial et la vérification des produits retournées. Domo Express procèdera alors à un remboursement par chèque ou par carte bancaire, si l’achat a été effectué par ce mode de paiement.

Si le colis du Client est retourné par le transporteur pour le motif suivant : « colis refusé par le destinataire lors de sa livraison », alors Domo Express contacte le Client à réception du colis en retour pour lui demander la suite à donner au processus de commande.

Si le colis a été refusé à juste titre, parce qu'il n'était pas conforme à la commande (colis et/ou produit endommagé, produit ne correspondant pas à la commande), Domo Express renverra un nouveau colis adéquat.

Un client ne peut pas refuser un colis pour exercer son droit de rétractation. Il doit accepter le colis, contacter Domo Express et suivre le process de rétractation décrit à l’article 8 des présentes CGV. Si un client justifie son refus de colis avec le motif « plus d’utilité » ou « rétractation » ; ce motif est jugé comme non valable.

Si le colis a été refusé par erreur ou pour un motif non valable, Domo Express contactera le client à réception du colis en retour pour lui demander la suite à donner au colis. Le client pourra alors :

• Demander le renvoi du colis : le Client devra alors s'acquitter au préalable du paiement de 8 euros TTC pour le nouvel envoi du colis. Ceci est valable même pour les commandes dont les frais de port sont offerts : les frais de port ne sont offerts qu'une seule fois par commande.
• Demander le remboursement de sa commande. Domo Express remboursera alors au Client le montant total de sa commande non livrée en déduisant 10 euros TTC pour couvrir les frais d'envoi du colis initial et la vérification des produits retournées. Domo Express procèdera alors à un remboursement par chèque ou par carte bancaire, si l’achat a été effectué par ce mode de paiement.

Article 10 : Echange – Erreurs de picking

Bien que le choix et l'achat d'un produit soient placés sous l'unique responsabilité de l'acheteur, une procédure d'échange dans les 30 jours suivant la date de livraison du matériel est possible. Le Client pourra alors faire sa demande d'échange en utilisant le formulaire disponible auprès du service client.Sans réponse de Domo Express dans les 2 jours ouvrés, le Client doit appeler le SAV par téléphone (numéro disponible sur la facture) et sans réponse à nouveau doit faire sa demande d’échange par lettre en courrier recommandé avec AR à l’adresse du siège social : Domo Express - Echange CGV - 233 rue Étienne Marcel - 93100 MONTREUIL.Attention, aucun colis n’est traité au siège social.Toutefois l'impossibilité d'utiliser le produit acheté pour quelque cause que ce soit, notamment pour incompatibilité avec le matériel déjà possédé par l'acheteur, ne peut en aucun cas donner lieu à dédommagement ou à l'annulation de l'achat auprès de Domo Express si le délai légal de rétractation est dépassé (cf article 8).Suite à la demande du client, si le SAV de Domo Express autorise le retour en ECHANGE, le client reçoit un numéro d’autorisation valable 8 jours francs et doit obligatoirement adresser à Domo Express le produit accompagné d'une copie de la facture ou du bon de livraison délivrés avec la commande.Si le client adresse son retour en dehors des 8 jours francs de validité du numéro de RMA ou sans numéro de RMA ; le retour est considéré comme un NPAI avec un motif non valable (cf article 9 des présentes CGV).Le produit devra obligatoirement être retourné en parfait état, dans son emballage d'origine non endommagé. Il devra être accompagné de tous ses accessoires le cas échéant. A défaut, l’échange ne pourra pas être mis en œuvre et le produit lui sera retourné à ses frais.Erreur de commande du Client :Il est conseillé aux clients qui ont fait une erreur dans le choix de leur article de demander conseil à Domo Express pour éviter une nouvelle erreur. L'échange du produit est possible dans les 30 jours, suivant la date d'expédition du matériel.Si le client exerce un échange dans les 14 jours suite à la livraison de son matériel : 

• Les frais de port de retour de la marchandise sont à la charge du Client.En cas d'impossibilité d'échange du produit (produit obsolète, rupture de stock, etc.) le Client sera remboursé du montant de sa commande selon le mode de paiement utilisé lors de la commande.

Si le client exerce un échange entre le 15ème jour et le 30ème jour après la livraison de son matériel :

• Les frais de port de retour de la marchandise sont à la charge du Client et il est appliqué 10 Euros TTC de frais fixe de gestion à chaque opération d'échange. Ces dix euros servent au nouvel envoi et à la vérification des articles retournés. Ceci est valable même pour les commandes dont les frais de port sont offerts : les frais de port ne sont offerts qu'une seule fois par commande.En cas d'impossibilité d'échange du produit (produit obsolète, rupture de stock, etc.) il sera offert au client un avoir valable sur l’ensemble du site sur une durée de 1 an (coupon avec valeur d’achat) du montant de sa commande dont seront déduits 10 Euros TTC pour compenser le coût de l'envoi initial et la vérification des produits retournés.

Lors d’une procédure d’échange, Domo Express recalcule le montant des nouvelles marchandises et de la nouvelle livraison (prix total de la nouvelle commande sur le site) et demande le cas échéant un complément de paiement au client. Si les nouveaux produits envoyés sont moins chers, un remboursement de la différence est envoyé au client par chèque ou par carte bancaire selon le mode de paiement utilisé lors de la commande initiale.

Erreur d'expédition de Domo Express / Erreur de picking :

Dans ce cas, le SAV Domo Express demande au client de justifier de l’erreur par des photos. Une fois l’erreur avérée, Domo Express offre les frais de retour en fournissant une étiquette transporteur prépayée. Le client doit attendre cette étiquette avant tout retour et ne pas engager de frais, le cas échéant ces frais ne peuvent pas être remboursés.

En cas d'impossibilité d'échange du produit (produit obsolète, rupture de stock, etc.) le Client sera remboursé du montant de sa commande.

Modalités de suivis des colis retours :

Afin d'assurer le suivi de votre colis, il est préconisé d'effectuer ce retour en Colissimo « Expert » (colis suivi avec signature à réception). En cas de non réception du colis par notre centre logistique ou en cas de contestation de celle-ci par nos services logistiques, le client devra porter plainte auprès du transporteur utilisé de son propre fait et utiliser son assurance.

Aucun remboursement, aucun échange, aucune contrepartie ne sera mis en place si le colis n’est pas remis contre signature dans notre entrepôt.

Article 11 : Piles et consommables

L'état des piles fournies avec les produits vendus par Domo Express n'est pas garanti. Les piles livrées avec les produits sont des piles de test, ne sont pas réputées en état neuf. Aucun dédommagement ne pourra être mis en place en cas de réclamation à ce titre.

Vous disposez d’un délai de 30 jours suivant la date de réception pour retourner un article commandé sur la Marketplace dans son emballage d'origine.